Réunion du 21 février 2008

Etaient présents : VINCENT Roland, ROUX Luc, DRILLON Gilles, COSTA Olivier, DARCEL Isabelle, CHANTEMILLE Sophie, CHATELET Michel, FRECHOT Thomas.

 Etaient absents : DROMERY Béatrice (pouvoir à DARCEL Isabelle), ROUX Martine (pouvoir à ROUX Luc), DEISS Gilbert (pouvoir à CHANTEMILLE Sophie).

 SECURISATION CARREFOUR RD 22 ET 278 / ROUTE DE LA RUE VINCENT :

Un comptage des véhicules a été effectué dans la zone concernée par les services du Conseil Général entre le 11 et le 17 janvier 2008.

Il a été relevé sur cette période plus de 1600 véhicules dans chaque sens de circulation roulant au-dessus de 50 km/heure.

Sur un total général de 5 534 véhicules ayant circulé sur la route départementale au niveau de ce carrefour, 3 346 roulaient au-dessus de 50 km/heure, dont :

-        3 180 entre 51 et 70 km/heure !

-        164 entre 71 et 90 km/heure !!

-        et 2 entre 91 et 120 km/heure !!!

Ces résultats confirment la nécessité de sécuriser ce carrefour.

M. DOIN de l’Agence Territoriale Routière a fait parvenir un nouveau devis pour la pose de panneaux « STOP », « Limitation à 30 km/h » et avec logo « camion » pour un montant total de 3 481,87 € TTC. Le Conseil Municipal donne son accord à Monsieur le Maire pour faire le nécessaire quant à la commande de ces panneaux, en demandant à l’entreprise concernée d’enlever les panneaux avec logo « camion », la zone de limitation au vu du résultat des comptages devant concerner tous les types de véhicules.

 ACHAT JAVELLISEUR :

Suite à la réception des trois devis, le Conseil Municipal, en accord avec Monsieur le Maire, a choisi celui de VEOLIA pour un montant de 4 887,61 € TTC, celui-ci étant le moins cher.

 DEMANDE DE PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RESEAUX – ROUTE DU FORT :

Cela concerne une extension du réseau électrique pour la parcelle A 985 (en cours de division) appartenant à M. Loïc AUBRIET et la parcelle ZD 37 appartenant à Melle Anne-Claire DUCHOSSOY.

Le Conseil Municipal donne son accord pour que le nécessaire soit fait auprès du syndicat d’électrification de Toucy.

CONSTITUTION DES BUREAUX DE VOTE :

Les élections municipales et cantonales se déroulant aux mêmes dates les 9 et 16 mars prochains, cela nécessite la tenue de 2 bureaux de vote et leur constitution sera finalisée prochainement.

 QUESTIONS DIVERSES :

-          Redevances sur l’eau : un courrier reçu de l’agence de l’eau informe la mairie qu’à partir de 2008 deux redevances seront à payer selon les taux suivants pour cette année :

Pollution domestique :  0,0643 €/m3

Modernisation de réseau de collecte : 0,0554 €/m3

Les communes de moins de 400 habitants étaient exonérées de ces redevances jusqu’à 2007.

-        Convention avec l’Etat en cas de grève des instituteurs : Dans le cadre national de la mise en œuvre du service minimum en cas de grève dans les écoles, chaque commune doit signer une convention par laquelle elle s’engage à organiser avec le personnel municipal la prise en charge des élèves des écoles primaires en contrepartie d’une contribution financière versée par l’Etat. Le Conseil Municipal donne son accord à Monsieur le Maire pour que cette convention soit étudiée au niveau du regroupement du SIVOS.

-        Collecte des déchets : Monsieur le Maire va demander à la Communauté de Communes du Toucycois le bâchage des camions afin d’éviter la dissémination des détritus sur les bords de routes.