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CR 2008
CR 2008 3

REUNION DU 5 MAI 2008

Etaient présents : ROUX Luc, DROMERY Béatrice, DRILLON Gilles, FRECHOT Thomas, CHANTEMILLE Sophie, DARCEL Isabelle, GALLET Adélina, COLLOT-LARIBE Olivier,

formant la majorité des membres en exercice.

Absents : COSTA Olivier (pouvoir à COLLOT-LARIBE Olivier), CHATELET Michel (pouvoir à CHANTEMILLE Sophie), NOGIER Daniel (pouvoir à ROUX Luc),

REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – France TELECOM :

Le tarif reçu en 2008 permet à la commune de percevoir 499,34 € contre 479,25 € pour l’année 2007.

MODIFICATION DU REGLEMENT DU LOTISSEMENT « LA PELLE DE LA CITE » :

M. Stéphane BERNARD , propriétaire au N°9 Lotissement « La Pelle de la Cité » (lot N°4) a fait une demande de permis de construire pour l’extension de la construction existante. Cette demande a été refusée par la Direction Départementale de l’Equipement car le projet doit s’inscrire dans la surface délimitée du terrain selon le règlement du lotissement.

M. Stéphane BERNARD a recueilli un avis favorable de plus de 75 % des colotis et le Conseil Municipal donne son accord pour modifier le règlement concernant la parcelle lui appartenant.

SIVU DES BELLES VALLEES :

Le Conseil Municipal donne son accord pour une participation d’un montant de 197,60 € en 2008.

SUBVENTIONS ASSOCIATIONS :

Le Conseil Municipal donne son accord pour verser les subventions suivantes pour l’année 2008 :

-        Amicale des aveugles         :   20 €

-        ADIL (centre d’information
sur l’habitat dans l’Yonne)   :   40 €

-        CFA BTP                              :   75 €

-        Foyer rural Pourrain: 200 €

-        A.D.A.V.I.R.S. (aide aux
victimes d’infractions et à
la réinsertion sociale)          :   20 €

Le Conseil Municipal décide, afin d’associer les habitants à certains projets concernant la commune, de créer les Comités Consultatifs Municipaux suivants :

-        Jeunesse et Sports

-        Environnement

-        Bâtiments

Chacun de ces comités accueillera deux membres extérieurs au Conseil Municipal.

Si vous êtes intéressé par une participation à l’un de ces comités, vous devrez vous adresser au secrétariat de la mairie au plus tard le 31 mai prochain.

Dans le cas d’une trop grande quantité de candidatures, il sera procédé à un tirage au sort pour définir la constitution desdits comités.

SUBVENTIONS ACHAT JAVELLISEUR :

L’offre de la Société VEOLIA représente un coût de 4 086,63 € HT (4 887,61 € TTC).

Après renseignements pris auprès des différents organismes, le Conseil Général doit accorder une subvention de 30 % sur le montant HT et l’Agence de l’Eau une subvention de 30 ou 35 % sur ce même montant.

La commande du matériel est donc différée dans l’attente de l’accord écrit concernant ces demandes de subventions.

DEVIS DU SYNDICAT D’ELECTRIFICATION DE TOUCY – PARTICIPATION POUR VOIES ET RESEAUX ROUTE DU FORT :

Le coût de l’extension du réseau électrique Route du Fort représente un total de 10 840 € ce qui représente une participation globale pour les propriétaires concernés de 6 308,22 € (50% du montant HT). Quant aux réseaux de télécommunications, la participation des propriétaires représente 70 € (50% du montant TTC). Ces montants étant estimatifs, ils seront réajustés lors du décompte définitif de l’entreprise.

Une convention va être établie entre les propriétaires concernés et la mairie concernant le règlement de cette participation.

MILLE CLUB :

A l’initiative de M. Daniel NOGIER, la convention de location du Mille Club a été modifiée. Celle-ci est maintenant accompagnée d’un état des lieux détaillé, intégrant également les relevés des consommations électriques, signé des deux parties.

Tarifs de location du Mille Club :

Le Conseil Municipal décide d’apporter les modifications suivantes concernant la location du Mille Club :

Habitants de la commune : 120 € le week-end.

Personnes extérieures : 220 € le week-end.

QUESTIONS DIVERSES :

-        Rectification relevé d’eau de M. Bruno LINAN : la facturation 2007 fait état d’une consommation injustifiée si on la compare aux années précédentes. Celle-ci ayant déjà été réglée, une régularisation sera effectuée lors du relevé de l’année 2008.

-        Crèche Pinocchio : un contrat a été signé entre la commune de Parly et la Caisse d’Allocations Familiales, la commune de Parly devant sous-conventionner avec les autres communes. Un état des dépenses engagées (soit 8 000 € au total) a été fourni à la mairie de Parly afin qu’elle puisse répartir la participation de la CAF entre les communes, le 1er versement de la CAF devant intervenir avant le mois d’août. Une réunion est prévue en juin, dont la date reste à définir, avec la présence d’un représentant de la commune.

-        Festival « Les Théâtrales de Beauvoir » du 11 juillet au 23 août 2008 : pour les spectacles qui auront lieu sur la Place de la Paix, une convention va être signée entre la mairie et l’association « Tournlesol » pour l’autorisation d’utiliser du domaine public.


Toujours pour les spectacles sur ce site, M. Luc ROUX propose que le stationnement des véhicules se fasse dans le champ lui appartenant situé derrière le cimetière. Des barrières et un fléchage seront mis en place.

-        Fleurissement des maisons 2007 : la remise des prix (1 barquette de géraniums) suite à la sélection du jury communal concerne 85 personnes. Celle-ci sera faite le Samedi 10 mai à 11h à la mairie (des courriers individuels d’invitation ont été expédiés).

-        Journée « Nettoyage de l’Eglise » : le Conseil Municipal, suite au succès de l’opération « Nettoyage des Chemins », décide de procéder au nettoyage de l’église. La date retenue est le Samedi 24 mai, rendez-vous directement à l’église à partir de 9h . Toutes les bonnes volontés sont bien entendu les bienvenues.
Si vous désirez participer à cette opération, nous vous remercions de bien vouloir vous munir de chiffons, balais, ou tout autre petit matériel de nettoyage.
Un pot de l’amitié sera comme d’habitude offert par la municipalité.

-        Etat des lieux de la Commune : la 2ème date retenue par le Conseil Municipal pour continuer l’inventaire des divers travaux ou aménagements nécessaires est le Jeudi 22 mai à 18h30, rendez-vous à la mairie.

-        Elimination du Pin Noir Place de la Paix : pour la seconde année consécutive, la présence de nids de chenilles processionnaires nous a contraints, après renseignements, à couper cet arbre afin d’éviter toutes conséquences dangereuses.
Le danger des chenilles processionnaires provient de leur venin. Ce venin a la capacité de détruire les tissus (nécrose). Il provoque aussi des démangeaisons plus ou moins importantes, des lésions oculaires parfois très graves, il engendre de l’œdème au niveau de la langue, etc. Par exemple, pour un chien, le fait d’avaler une chenille peut être mortel.
Alors, soyez vigilants, et surveillez vos jardins et vergers, la destruction doit se faire très tôt au printemps avant la chaleur qui favorise leur départ des nids pour un nouveau cycle.
Concernant la nacelle qui a due être louée pour cette occasion, elle a également été utilisée pour remettre des tuiles sur le presbytère et sur l’église.

-        Nuisances sonores dues à des animaux domestiques : suite aux plaintes de plusieurs habitants de la commune faisant état de nuisances sonores occasionnées par les aboiements répétés de chiens appartenant à une personne résidente de la commune, il est rappelé les termes de l’article 14 de l’arrêté préfectoral N°DDASS/SE/2006/478 du 21 décembre 2006, à savoir :
« Les propriétaires d’animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre toutes mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage.
Les propriétaires de chiens doivent éviter que ceux-ci n’aboient de façon répétée ou intempestive, y compris par l’usage de tout dispositif de dissuasion : les conditions de détention de ces animaux et la localisation de leur lieu d’attache ou d’évolution doivent être adaptées en conséquence. »
Un courrier va être adressé à la personne concernée lui rappelant, outre ses devoirs, les pouvoirs du maire en la matière.
Nous rappelons également les termes du bulletin municipal N°2008.02 concernant la divagation des animaux domestiques.

-        Commission Jeunesse et Sports : vous trouverez en pièce jointe au bulletin le questionnaire élaboré par Melle Adélina GALLET relatif aux attentes de la jeunesse de notre village.
Nous comptons sur une importante participation de la population.