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REUNION DU 3 JUILLET 2008

Etaient présents : ROUX Luc, COSTA Olivier, DROMERY Béatrice, DRILLON Gilles, FRECHOT Thomas, CHATELET Michel, CHANTEMILLE Sophie, DARCEL Isabelle, GALLET Adélina, COLLOT-LARIBE Olivier, NOGIER Daniel,

formant la majorité des membres en exercice;

Mise aux normes de la cuisine du Mille Club :

Après la réception de 3 devis :

-        SAS Gilles GAUTHIER à Champs-sur-Yonne = 6 231,70 € HT (7 453,11 € TTC),

-        ENODIS – GUYON à Auxerre = 5 134,00 € HT (6 140,26 € TTC) mais sans la hotte aspirante,

-        AGP Grandes Cuisines à St Georges-sur-Baulches = 3 996,00 € HT (4 717,28 € TTC),

il s’avère que l’entreprise la moins chère avec des produits équivalents est AGP Grandes Cuisines. Le Conseil Municipal donne son accord pour que le nécessaire soit fait pour commander auprès de cette société.

Le Conseil Général subventionne cette opération à 30% sur le montant HT.

Les travaux sont prévus pour le mois d’octobre 2008.

Travaux de couverture du Mille Club :

Il a été demande 3 devis, mais nous en avons reçu seulement 2 :

-        SARL ERNOULT Christophe à Moulins-sur-Ouanne = 2 001,00 € HT (2 393,20 € TTC)

-        SARL DURY à St Georges-sur-Baulches = 3 813,58 € HT (4 561,04 € TTC)

L’entreprise ERNOULT étant la moins chère va être contactée pour programmation de ces travaux dans les meilleurs délais.

Comité consultatif du CPI :

Résultat des élections des représentants des sapeurs pompiers :

Grade de caporal                            Titulaire : Thierry ROUX                  Suppléant : Didier DROMERY

Grade de sapeur 1ère classe          Titulaire : Alexandre LETELLIER   Suppléant : Jérôme VEDRENNE

Les membres du Conseil Municipal sont donc proposés pour désignation comme suit :

Grade de caporal                            Titulaire : Daniel NOGIER               Suppléant : Michel CHATELET

Grade de sapeur 1ère classe          Titulaire : Adélina GALLETSuppléant : Olivier COLLOT

 FLEURISSEMENT DES MAISONS 2008

Les maisons suivantes ont été sélectionnées pour présentation au jury départemental qui doit se déplacer le 9 juillet prochain :

Maisons avec jardins ou terrasses très visibles de la rue :

  • MICHAUT Bernard
  • CHATELET Michel

Maison avec façade fleurie :

  • ROUX Luc

Autres fleurissements :

  • Place de l’Eglise, Ecole

La commission communale, composée de Mme Béatrice DROMERY, Melle Adélina GALLET et M. Gilles DRILLON se déplacera le samedi 5 juillet 2008 pour sélectionner les maisons fleuries.

Comités consultatifs municipaux :

Après réception de toutes les candidatures, les comités seront constitués de la manière suivante :

Environnement : Mrs Bernard FERRASSE, Francis DEMOND, Michel GUIGNET, Bertrand FRECHOT

Jeunesse et sports : Mme Christiane COSTA, Melle Aurore LECLERC,

Bâtiments : Mrs Jean-Pierre MASSOT, Libero COSTA.

Des courriers vont être expédiés aux personnes concernées afin de leur préciser le fonctionnement de ces comités.

Chacun de ces comités se réunira début septembre 2008, les convocations seront envoyées fin août.

Questionnaire « Jeunesse et Sports » :

La mairie ayant reçu très peu de réponses, celles-ci ne sont pas suffisamment représentatives.

Des activités ponctuelles vont être proposées dans un premier temps. Celles-ci pourront être étudiées par la Commission Jeunesse et Sports avec l’aide du Comité Consultatif concerné lors de la réunion prévue début septembre.

Vente du terrain à « La Picardie » (parcelle ZE 146) à M. Fabrice CHAT :

Le Conseil Municipal avait accepté en date du 18 octobre 2007 de vendre la parcelle ZE 146 située à La Picardie à M. Fabrice CHAT domicilié à Pourrain.

Le notaire ne réussissant pas à le contacter pour finaliser la vente, une lettre recommandée avec accusé de réception lui a été adressée le 2 juin 2008, lui demandant s’il comptait donner suite à cette acquisition, et lui précisant que sans nouvelles de sa part avant le 30 juin 2008, ce terrain serait à nouveau proposé à la vente.

N’ayant toujours pas de nouvelles à ce jour, ce terrain est à nouveau mis en vente, mais au prix de 28 € le m2 soit 28 000 €.

La parcelle cadastrée ZE 147 toujours invendue à ce jour sera proposée au même prix.

Une annonce va être publiée dans le journal Paru Vendu et un panneau va être apposé sur les terrains.

Journée de solidarité :

La journée de solidarité instituée en vue d’assurer le financement des actions en faveur de l’autonomie des personnes âgées et handicapées peut désormais être modulée.

Le Conseil Municipal va prendre une délibération pour en fixer les nouvelles modalités pour chacun des membres du personnel. 

Désignation d’un correspondant défense :

Le Conseil Municipal doit désigner parmi ses membres un correspondant en charge des question de défense. Celui-ci sera l’interlocuteur privilégié des autorités militaires du département et de la région.

M. Thomas FRECHOT se propose pour cette fonction. Accord du Conseil Municipal.

achat du javelliseuR :

L’Agence de l’Eau a demandé copie des derniers contrôles effectués sur l’eau de la source ainsi que le rendement de celle-ci. Ce dernier n’ayant pu lui être communiqué, il faut que la commune s’engage à faire un diagnostic de la production et de la distribution de l’eau potable afin d’être subventionnée par l’Agence de l’Eau. Le coût de ce diagnostic se situe entre 10 000 et 15 000 € subventionnés à 50 % par l’Agence de l’Eau.

Monsieur le Maire suggère d’abandonner la demande de subvention à l’Agence de l’Eau.

Le Conseil Municipal donne son accord. Ce matériel sera donc uniquement subventionné par le Conseil Général.

Achat de terrains supplémentaires pour la station :

La configuration de la nouvelle station d’épuration nécessite l’acquisition d’autres parcelles, à savoir :

Famille BARBE :

Parcelle C 1379 pour 1 391,39 €

Parcelle C 1381 pour 80,08 €

M. Noël MARTIN – parcelle C 220 pour 19,25 €

Mme Janine RAVIER – parcelle C 1176 pour 18,86 €

Les promesses de vente ont déjà été signées par la Famille BARBE et Mme Janine RAVIER.

M. Noël MARTIN est difficile à joindre et un courrier va lui être adressé.

Emprunt pour financement station d’épuration :

3 propositions ont été reçues de la part de la Caisse d’Epargne, la Banque Populaire et DEXIA.

La proposition retenue car étant la plus intéressante est celle de la Banque Populaire, à savoir :

-         Un emprunt d’un montant de 140 000 € pour une durée de 30 ans au taux fixe de 4,95 % avec une annuité fixe de 9 055,36 € (1ère échéance au 02/08/2009) ;

-         Un prêt relais TVA d’une durée de 2 ans d’un montant de 35 000 € au taux de 4,864 %

-         Une ouverture de ligne de crédit de trésorerie d’un montant de 50 000 € d’une durée de 12 mois renouvelables au taux de 4,984 %.

Tarifs assainissement :

Seront étudiés ultérieurement en prenant compte de tous les chiffres relatifs à la nouvelle station d’épuration.

Monsieur le Percepteur de Toucy doit fournir des tableaux comparatifs permettant le calcul du coût par abonné.

Questions diverses :

ØBrochure « L’Yonne vue du ciel » : Un exemplaire de ce livre a été donnée par le Conseil Général et il est disponible à la mairie. Chacun peut venir le consulter à sa convenance. Nous sommes en possession d’une offre spéciale à prix réduit valable jusqu’au 15 septembre prochain.

ØFête de la musique : La municipalité adresse tous ses remerciements aux organisateurs ainsi qu’aux participants qui sont venus nombreux et ont contribué à la réussite de cette manifestation.

ØTravaux de voirie 2008 : La Commune de Beauvoir peut bénéficier d’une subvention de 2 660 € de la part du Conseil Général pour l’année 2008. Rendez-vous a été pris le 7 juillet prochain avec M. DOIN de l’Agence Territoriale Routière afin d’établir un devis pour l’Impasse de la Gare.

ØPanneau d’affichage pour l’Eglise : La paroisse propose un panneau d’affichage afin de pouvoir indiquer les horaires des offices ou le calendrier des différentes cérémonies. Celui-ci est fourni gratuitement et la pose sera assurée par Jean-Claude. Il sera précisé sur ce panneau que la clef de l’Eglise est à disposition à la mairie pour les personnes désirant la visiter.

ØSIVU des Belles Vallées : Pour la énième fois la coupe a été remportée par la Commune de Beauvoir. Félicitations aux participants.