REUNION DU 17 JUILLET 2008

Etaient présents : ROUX Luc, COSTA Olivier, DROMERY Béatrice, DRILLON Gilles, CHATELET Michel, GALLET Adélina, COLLOT-LARIBE Olivier, NOGIER Daniel,

formant la majorité des membres en exercice.

Absents : CHANTEMILLE Sophie (pouvoir à ROUX Luc), FRECHOT Thomas (pouvoir à GALLET Adelina), DARCEL Isabelle (excusée)

TRAVAUX DE VOIRIE 2008 (Impasse de la Gare) :

Le Conseil Municipal décide de faire réaliser les travaux d’enduits superficiels sur l’impasse de la gare, pour une surface de 250 M², et pour une estimation de 3 515 € H.T. Une subvention de 2 660 € est prévue par le Conseil Général de l’Yonne pour ces travaux.

Des propositions de prix vont être demandées à différentes entreprises.

TRAVAUX DE COUVERTURE DU MILLE CLUB :

Le Conseil Municipal retient la proposition de la SARL ERNOULT Christophe qui est la moins chère pour un montant de 2 001.00 € HT (2 393.20 € TTC).

Commande va être passée afin que les travaux puissent commencer dans les meilleurs délais.

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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 SEPTEMBRE 2008 :

Etaient présents : ROUX Luc, COSTA Olivier, DROMERY Béatrice, DRILLON Gilles, FRECHOT Thomas, CHATELET Michel, CHANTEMILLE Sophie, DARCEL Isabelle, GALLET Adélina, COLLOT-LARIBE Olivier, NOGIER Daniel,

formant la majorité des membres en exercice.

Acquisition terrains supplémentaires pour station d’épuration :

Les promesses de vente ont été signées par les propriétaires des terrains, à savoir :

Famille BARBE :

Parcelle C 1379 pour 1 391,39 €

Parcelle C 1381 pour 80,08 €

M. Noël MARTIN – parcelle C 220 pour 19,25 €

Mme Janine RAVIER – parcelle C 1176 pour 18,86 €

L’acquisition de chaque parcelle se matérialisera par un acte administratif dont les frais d’enregistrement seront à la charge de la commune (15 € par acte).

Subvention de la Communauté de Communes du Toucycois pour le nettoyage des Points d’Apport Volontaire :

La Communauté de Communes du Toucycois propose le versement d’une subvention de 108 € pour 2008 si la commune s’engage à nettoyer le Point d’Apport Volontaire Route des Loisons à raison d’une demi-heure par semaine. Le Conseil Municipal donne son accord pour signer la convention correspondante.

Remplacement de Roseline pendant ses congés :

Le Conseil Municipal donne son accord pour créer un emploi saisonnier afin que Nelly JOLY puisse remplacer Roseline pendant ses congés. La mise en place se fera à partir de 2009.

REORGANISATION DU SECRETARIAT :

Suite à la démission de Mme ROBIN avec effet au 1^er octobre 2008, et vu la charge de travail du secrétariat, Mme MAQUAIRE sera employée à temps complet à compter du 1^er janvier 2009.

Formation 2008 des élus :

Dans le cadre de la formation pour les élus, 2 journées sont prévues à Champignelles les 28 octobre et 14 novembre 2008.

Programme :

-        Le maire dans un rôle de partenaire de la police municipale

-        Le maire et la gestion des services publics

-        Le maire et la gestion des soins à domicile

Mrs Luc ROUX et Daniel NOGIER sont inscrits à ces journées de formation, et le Conseil Municipal donne son accord pour le règlement de la participation correspondante, soit 136 €, dans le cadre des dépenses prévues pour la formation des élus.

Dons aux communes sinistrées :

News Press a lancé un appel aux dons en faveur des sinistrés des communes d’Hautmont et de Boussières-sur-Sambre suite au passage de la tornade le 4 août dernier.

Le Conseil Général du département du Nord va être contacté pour avoir des précisions sur ces appels aux dons et le Conseil Municipal prendra une décision par la suite.

Subvention Croix Rouge Française :

La Croix Rouge Française avait sollicité notre commune pour bénéficier d’une subvention afin de remplacer le véhicule réfrigéré assurant le portage des repas à domicile.

Après renseignements pris concernant ce service, 2 personnes étant concernées sur notre commune, le Conseil Municipal décide d’accorder une subvention de 50 € à cette association.

Demande d’extension électrique :

M. Richard JACOB demande une extension du réseau électrique afin d’alimenter les parcelles ZH 116 et 117 dans le Lotissement Les Sablons.

Vu la situation géographique du terrain qui sera le seul à bénéficier de cette extension, et la longueur du raccordement nécessaire qui est inférieure à 100 mètres, il s’agit d’un branchement long qui sera à la charge du demandeur.

Travaux de voirie Impasse de la Gare :

Suite à notre demande auprès de 5 entreprises, voici les offres de prix de 4 d’entre elles :

EUROVIA = 2 909,55 € HT (3 479,82 € TTC)

BOUGEAT = 3 042,70 € HT (3 639,07 € TTC)

SCREG = 3 770,32 € HT (4 509,30 € TTC)

COLAS = 5 060,00 € HT (6 051,76 € TTC)

L’Entreprise DUBOIS n’a pas remis d’offre pour un problème de réalisation des travaux.

Le Conseil Municipal retient l’offre de la Société EUROVIA qui est la moins chère.

Commissions communales et comités consultatifs :

Commission Jeunesse et Sports :

Les activités suivantes ont été proposées au Conseil Municipal qui les a approuvées :

-        Samedi 27 septembre 2008 : Sortie VTT pour les enfants de 5 à 18 ans. Le déroulement de cet après-midi a été distribué dans les boîtes à lettres.

-        Halloween : A l’occasion de cette fête appréciée des petits (et des plus grands), il est prévu un atelier maquillage et déguisement, qui se passera à la mairie, suivi d’un défilé dans les rues du village. Merci aux habitants de prévoir bonbons et friandises à cette occasion.
Le déroulement de cette journée vous sera transmis lors d’une prochaine parution.

-        Préparation de Noël : Ateliers prévus à la mairie le 13 décembre pour les enfants afin de confectionner décoration et cadeaux. La décoration pourra être faite pour leur maison, ou s’ils le désirent pour l’école, la mairie, …
Vous recevrez des informations complémentaires ultérieurement.

Commission Bâtiments :

Après étude de l’état des lieux des travaux à effectuer dans la commune, la Commission a retenu les travaux suivants à programmer en priorité. Le Conseil Municipal donne son accord sur cette proposition :

-        Travaux de mise aux normes Cuisine du Mille Club : La réfection de la cuisine est déjà prévue dernière semaine d’octobre, mais elle nécessite auparavant des travaux d’aménagement.
Toutes les personnes désireuses de participer à ces travaux sont les bienvenues et sont priées de bien vouloir se faire connaître auprès du secrétariat de la mairie.
Merci d’avance.

-        Réfection de la toiture du Mille Club :Travaux déjà prévus.

-        Travaux extérieurs Mairie et Ecole : Ces travaux seront prévus au Budget 2009.

-        Mise en ordre et déplacement des archives : Les différents locaux contenant des archives vont être rangés. Les archives anciennes seront soit détruites quand la législation le permet, soit transmises aux Archives Départementales. Les autres seront classées dans différents locaux en fonction de leur nature et de leur âge.

Commission Environnement :

La Commission propose les actions suivantes, celles-ci étant acceptées par le Conseil Municipal :

-        Eclairage de l’église : seulement le week-end, sauf période de décembre à début janvier (fêtes de fin d’année) et pendant l’été (s’il y a une 2^ème édition des Théâtrales).

-        Eclairage public : suppression de l’éclairage pendant les 4 mois d’été (mai à août).

-        Covoiturage : Environ 80 voitures partent de Beauvoir pour Auxerre.
Un tableau est disponible au secrétariat de la mairie pour les personnes intéressées par ce mode de transport (pas forcément sur Auxerre) et sera affiché à l’extérieur afin que vous puissiez prendre contact entre vous pour des déplacements dans la même direction.

Relevé des compteurs d’eau :

Le relevé des compteurs d’eau sera effectué le Samedi 25 octobre 2008 à partir de 9h.

Participants : Adélina GALLET, Olivier COSTA, Olivier COLLOT et Gilles DRILLON.

ADHESION DE CHASSY ET ST MAURICE THIZOUAILLE AU SYNDICAT DES EAUX DE TOUCY :

L’adhésion de ces communes a déjà été acceptée lors de l’assemblée générale du 9 juillet 2008 du syndicat.

Le Conseil Municipal donne son accord pour cette adhésion.

Questions diverses :

-        Carte communale : Suite à la réception du rapport du commissaire enquêteur, rendez-vous a été pris avec M. David BORGOBELLO, Architecte Urbaniste, et Mme MORISSON de la DDE, afin d’apporter les dernières modifications le Lundi 6 octobre prochain.

-        Zone de développement de l’éolien : Une réunion publique aura lieu le Vendredi 10 octobre 2008 à 19h30 au Mille Club de Beauvoir au sujet de l’étude de l’énergie éolienne sur la Communauté de Communes du Toucycois.

-        Reprise des concessions au cimetière : La procédure de reprise arrivant à son terme, les personnes concernées qui le désirent peuvent se présenter lors du dernier constat fixé le 25 novembre 2008 à 14h au cimetière