REUNION DU 4 NOVEMBRE 2008

Etaient présents : ROUX Luc, COSTA Olivier, DROMERY Béatrice, DRILLON Gilles, DARCEL Isabelle, FRECHOT Thomas, GALLET Adélina, COLLOT-LARIBE Olivier, NOGIER Daniel,

formant la majorité des membres en exercice.

Absents : CHANTEMILLE Sophie (pouvoir à ROUX Luc), , CHATELET Michel (excusé)

Projet de parc éolien :

Intervention de M. JORUS de la Société YOUR ENERGY au sujet de la Zone de Développement de l’Eolien prévue par la Communauté de Communes du Toucycois dont un des sites à l’étude se trouve au lieu-dit « La Cambrie ».

Devis travaux voirie :

Le Devis retenu lors de la réunion du 18 septembre 2008 était celui de l’entreprise EUROVIA car le moins cher.

Afin de pouvoir bénéficier de la subvention forfaitaire du Conseil Général, celle-ci étant de 2 660 € et ne devant pas dépasser 80 %, le montant minimum du Devis retenu doit être de 3 325 €/HT.

Le Devis de l’entreprise EUROVIA étant inférieur, il va leur être demandé une offre de prix incluant d’autres travaux afin de parvenir à ce montant minimum.

Devis électricité Mille Club :

Suite au dernier contrôle de l’APAVE prescrivant des réparations nécessaires pour la mise aux normes de l’électricité du Mille Club, un Devis a été demandé à l’entreprise DAILLOUX pour faire les travaux nécessaires. Celui-ci s’élève à 1 881 €/HT (2 249,68 € TTC).

Le Conseil Municipal donne son accord.

Subvention Crèche Pinocchio :

Comme pour 2007, la crèche sollicite une subvention de 6 000 € pour l’année 2008.

Le Conseil Municipal donne son accord et celle-ci va être réglée prochainement.

La Caisse d’Allocations Familiales doit régler sous quinzaine la participation de 55% sur les sommes versées en 2006 et 2007 par la commune, ce qui représente un montant de 4 440 €. La participation sur la subvention 2008 sera réglée en 2009.

Mise à disposition de Jean-Claude à Egleny :

Afin que Jean-Claude puisse travailler avec la personne des services techniques d’Egleny sur le territoire de cette commune, la commune doit établir une Convention de Mise à Disposition de personnel qui sera ensuite soumise à l’avis de la Commission Administrative Paritaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Yonne.

Egleny devra  procéder de la même manière pour la mise à disposition de son personnel.

Le Conseil Municipal donne son accord pour établir cette convention.

Carte communale :

Suite à la réunion du 6 octobre dernier entre M. BORGOBELLO, Mme MORISSON de la DDE, Luc ROUX et Daniel NOGIER, et après consultation des différentes remarques concernant le rapport du Commissaire Enquêteur, le Conseil Municipal n’est pas en parfait accord avec les observations de M. BORGOBELLO.

Un courrier va lui être expédié et le dossier sera revu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.

Droit de Préemption Urbain (DPU) :

Il est projeté d’instaurer le Droit de Préemption Urbain sur le territoire de la commune.

Cette décision sera finalisée après validation de la Carte Communale.

Une délégation sera donnée à Monsieur le Maire pour répondre aux demandes de DPU.

Sécurité au Hameau de Vau :

Des trottoirs ayant été installés du côté de la voie appartenant à Pourrain, le croisement des camions à cet endroit devient dangereux. Une étude a été demandée à l’Agence Territoriale Routière de Toucy concernant la possibilité d’instaurer un seul sens de circulation pour les camions à cet endroit.

Questions diverses :

-        Chèque de 60 € reçu de M. Daniel MEUNIER concernant les coupes de bois  suite aux accords passés en 2006.

-        Club de VTT à Diges : ce club vient de se créer et propose d’accueillir la population du canton. Les communes limitrophes seront sollicitées pour emprunter leurs chemins afin d’étendre le choix des parcours possibles. Coordonnées : Club VVT Diges Puisaye – Place Marie Noël à Diges – tél 06.13.02.92.69 (M. Patrice ROBERT).

-        Récupération des gravats à la déchetterie : demande va être faite afin de pouvoir récupérer des gravats pour les mettre dans les chemins.

-        Travaux du Mille Club : le Conseil Municipal tient à remercier vivement les volontaires qui ont participé à la remise en état de la cuisine du Mille Club, à savoir :
Membres du Conseil : Olivier COLLOT, Olivier COSTA, Daniel NOGIER et Luc ROUX.
Participants extérieurs : Raymond et Danièle AUBRIET, Jean-Pierre BŒUF, Françoise COLLOT, Jean-Pierre MASSOT, Bernadette NOGIER, Libero COSTA.
Prêt de matériel : Pascal MEUNIER.

-        Soirée Halloween : la sortie s’est très bien passée. Participation d’une vingtaine d’enfants, et autant de parents. Les enfants ont défilé dans le Bourg et l’Epinoy. Pour l’année prochaine, des circuits supplémentaires seront prévus, avec éventuellement un départ pour une partie des enfants du Mille Club.

-        Coupe des arbres : celle-ci a été faite à l’épareuse pour les arbres en bordure des voies communales.

-        Eglise :2 tableaux sont à restaurer, et renseignement va être pris car il y aurait possibilité de le faire gratuitement sur Joigny.

-        Téléthon :une réunion de préparation est prévue le 5 novembre, et une autre réunion ouverte à toutes les bonnes volontés qui désirent participer aura lieu Mercredi 19 novembre 2008 à 20h au Mille Club.

-        Préparation de Noël : la Commission Jeunesse et Sports se réunira le 20 novembre 2008 afin d'organiser cette activité prévue le samedi 13 décembre 2008