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REUNION DU 10 FEVRIER 2009

Etaient présents : ROUX Luc, COSTA Olivier, DROMERY Béatrice, DRILLON Gilles, DARCEL Isabelle, CHATELET Michel, FRECHOT Thomas, GALLET Adélina, COLLOT-LARIBE Olivier, NOGIER Daniel,

formant la majorité des membres en exercice.

Absents : CHANTEMILLE Sophie (pouvoir à ROUX Luc)

Avenant N°1 Entreprise BRUNET – Marché Station d’épuration :

Des travaux supplémentaires aux prestations prévues à l’origine du marché se sont avérés nécessaires :

-        mise en place d’un détecteur de niveau type sonde piézorésistive dans le poste de relèvement,

-        mise en place d’un agitateur en fond du poste de relèvement.

Montant total de ces travaux : 1 820 € HT ( 2 176,72 € TTC).

Ce qui modifie le montant du marché comme suit :

- Marché de base                            123 223,00 €

- Travaux supplémentaires      1 820,00 €

                                                           ___________

Montant total HT                               125 043,00 €

TVA à 19,6 %                                     24 508,43 €

                                                           ___________

Montant total TTC                            149 551,43 €

Le Conseil Municipal donne son accord sur cet avenant.

Acompte sur participation au SIVOS 2009 :

Pour éviter des ruptures de trésorerie, le SIVOS demande pour 2009 un acompte de 20% à verser en début d’année, ce qui représente 6 000 € pour la commune de Beauvoir.

Accord du Conseil Municipal.

Eléments de paysage à protéger :

Projet modifié reçu de M. BORGOBELLO avec ajout de La Fontaine Morte et du Pont des Loisons.

Le dossier de la Carte Communale est en attente d’approbation de la part de la DDE.

COMPLEMENT TARIF Mille Club :

Suite à la demande d’une association extérieure à la commune qui désire louer le Mille Club pour une journée en semaine, le Conseil Municipal a décidéde mettre en place le tarif suivant :

Location avec tarif unique pour toute personne qu’elle soit ou non de la commune et pour les associations extérieures à la commune :

-        1 journée = 100 € (valable du lundi au jeudi inclus)

A ce tarif s’ajouteront le paiement de la consommation d’électricité et le dépôt d’une caution dans les mêmes conditions que dans le cas des locations pour le week-end.

Ce nouveau tarif est applicable à compter du 10 FEVRIER 2009.

Prévision travaux école et mairie 2009 :

La Commission Bâtiments s’est réunie le samedi 31 janvier et a noté les travaux suivants à prévoir :

-        Création d’un arrêt de bus derrière la mairie

-        Enduit de tout l’arrière de la mairie, école et local associatif

-        Enduit intérieur de la cour de l’école : préaux et muret côté route

-        Enduit murs extérieurs : préaux et cour d’école

-        Enduit murs extérieurs local services techniques

-        Aménagement local associatif « informatique »

-        Volets école + mairie côté arrière

-        Réfection trottoir mairie – école (environ 30 mètres)

-        Nettoyage des pierres de taille muret et portail

-        Voir pour la pose d’un escalier extérieur (archives)

-        Voir avec France Télécom pour déplacer l’ensemble des fils téléphoniques de façon à les raccrocher sur les supports des poteaux béton électriques prévus à cet effet. Ceci va permettre la suppression du poteau bois gênant pour la création de l’arrêt de bus

-        Projet création parking : démontage de l’ancien local des services techniques (lavoir de Fontaine Renaud) à réinstaller à son emplacement initial

Tous ces travaux feront l’objet de pré-devis avant de contacter plusieurs entreprises pour leur chiffrage.

Le plus urgent est l’enduit extérieur de l’arrière du bâtiment.

achat fournitures de bureau au « CAT La Roselière » :

Le Conseil Municipal, après consultation de l’écart de prix très élevé avec le fournisseur habituel, souhaite qu’il ne soit pas donné suite à la proposition de cet organisme.

Avenant Assurance du Personnel GROUPAMA :

Les comptes pour l’année 2008 font apparaître un coût supplémentaire pour 2008 d’un montant de 450 € et la cotisation prévisionnelle pour 2009 est de 2 894 €.

Tarifs redevances sur l’eau 2009 :

Pollution domestique : 0,1336 €/m3 (0,0643 € en 2008)

Modernisation du réseau de collecte : 0,1152 €/m3 (0,0554 € en 2008)

Questions diverses :

-        Projets de l’association de foot : le Président de l’association fait savoir qu’il souhaiterait l’engagement de nouveaux joueurs pour la saison prochaine afin de créer deux équipes (vétérans et seniors). Il propose également d’organiser des journées « découverte foot » pour les jeunes dès cette saison.
Les personnes intéressées peuvent le contacter (Cyril au 03.86.63.45.52).

-        Commissions Communales : Monsieur le Maire va convoquer prochainement les Commissions Environnement et Voirie pour faire le point des actions à prévoir pour 2009.
La Commission Jeunesse et Sports a planifié les activités suivantes pour le début d’année :
- Samedi 28 février :            Mardi Gras
- Samedi 28 mars :              Sortie patinoire
- Samedi 18 avril :               Chasse aux œufs de Pâques
- Samedi 16 mai :                Sortie accro-branches et paintball
- Samedi 27 juin :                 Sortie VTT.

-        Modification du mode de versement du FCTVA : Les collectivités récupèrent actuellement une partie de la TVA deux ans après les dépenses d’investissement concernées. Il est proposé pour 2009, et pour les communes s’engageant à investir sous certaines conditions, de pouvoir récupérer également la part de TVA devant normalement être reversée en 2010. Cette possibilité va être étudiée très sérieusement après chiffrage des dépenses prévues et possibles dans le cadre du budget 2009.

-        Bilan Téléthon 2008 : Le bilan de la collecte fait apparaître un montant total de 1 115,10 € (266 € pour la tombola et 849,10 € avec les différentes manifestations).

-        Remplacement de Jean-Claude ROUX : après concertation des élus, la candidature retenue est celle de Jérôme VEDRENNE.

-         Terrains mis en vente par la commune : N’ayant pas eu beaucoup de demandes suite aux annonces passées dans la presse écrite, ces terrains ainsi que deux autres appartenant également à la commune vont être proposés sur le site gratuit « leboncoin.fr ».
Etude va être faite pour les raccorder au réseau d’assainissement collectif afin d’augmenter les chances de les vendre rapidement.

-        Entretien du patrimoine : Comme en 2008 pour les opérations « nettoyage des chemins » et « nettoyage de l’église », le Conseil Municipal propose une journée « remise en valeur du patrimoine ».
Cette opération aura lieu le Samedi 21 mars 2009 à partir de 9h, rendez-vous à la mairie.
Toutes les bonnes volontés sont bien entendu les bienvenues.
Un pot de l’amitié sera ensuite offert comme d’habitude par la municipalité.

-        Blason de la commune : Une recherche est actuellement en cours pour savoir si la commune a déjà eu un blason et une étude est déjà engagée si ce n’est pas le cas.

                                      Le Maire,