REUNION DU 9 AVRIL 2009

Etaient présents : ROUX Luc, DROMERY Béatrice, COSTA Olivier, DRILLON Gilles, DARCEL Isabelle, CHATELET Michel, FRECHOT Thomas, COLLOT-LARIBE Olivier, NOGIER Daniel, formant la majorité des membres en exercice.

Absents : CHANTEMILLE Sophie (pouvoir à ROUX Luc), GALLET Adélina (pouvoir à COSTA Olivier)

« Les Théâtrales de Beauvoir » version 2009 :

Le festival se déroulera cette année du Vendredi 10 juillet au Samedi 22 août 2009. Toujours organisé par les associations « Le Spiralum Cie » représentée par M. Fabrice MAIGROT (Le Moulin des Arts) et « Tournlesol » représentée par M. Nicolas DELARBRE (Le Bellovidère), il proposera des spectacles variés pendant 6 semaines sur les 2 sites.

Le Vendredi 10 juillet, une soirée inaugurale et festive est prévue dont le déroulement n’est pas encore complètement finalisé.

Le programme intégral sera diffusé à partir de début Juin.

Un tarif spécial pour les habitants de Beauvoir, sur les premières représentations de chaque spectacle, est à l’étude et la Carte Pass de la Communauté de Communes du Toucycois sera renouvelée.

Le festival est toujours soutenu cette année par le Chantier Médiéval de Guédelon et l’Yonne en Scène.

En 2008, le festival a compté 2 000 entrées et le but pour 2009 est d’atteindre les 2 500.

Le nécessaire a déjà été fait pour une présence forte lors du passage du Tour de France à St Fargeau le 15 juillet, et il est prévu un partenariat avec France Bleue Auxerre qui diffusera des informations et interviews pendant tout l’été.

Il est également prévu prochainement la création d’un site internet par les 2 associations.

Le Conseil Municipal décide d’octroyer une subvention exceptionnelle de 250 € à ces associations dans le cadre des Théâtrales.

Décisions modificatives :

Budget commune :

Un transfert de crédit d’un montant de 255,29 € au compte 21568 va être effectué pour régler l’extincteur remplacé au Mille club (investissement non prévu mais obligatoire suite au contrôle annuel de la sécurité du Mille Club).

Budget Eau et Assainissement :

Un transfert d’un montant de 152,14 € au compte 673 va être effectué pour rembourser un redevable ayant déménagé de la commune et son remplaçant va être facturé.

La nomenclature du Plan de Comptes du Budget Eau et Assainissement ayant changé récemment, une provision est nécessaire sur le compte 701249 (reversement à l’Agence de l’Eau de la redevance pour pollution d’origine domestique) pour un montant de 305,30 € et sur le compte 706129 (reversement à l’Agence de l’Eau de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte) pour un montant de 293,96 €.

Adhésion à la fourrière animale de Branches :

Comme précisé lors du dernier conseil municipal, l’adhésion des communes ne possédant pas de fourrière communale à une structure intercommunale étant obligatoire, le Conseil Municipal donne son accord pour une adhésion de la commune à la fourrière animale du Centre Yonne située à Branches.

Modification du règlement du Lotissement « La Pelle de la Cité » :

N’ayant pas pu avoir de renseignements suffisants quant aux possibilités de modification du règlement du lotissement, une décision sera prise lors d’une prochaine réunion.

Il est cependant rappelé les termes de l’article 13 du chapitre III du règlement actuel :

« Les constructions destinées à l’élevage des animaux sont interdites dans le lotissement.

Les communs, à usage de garage, de resserre, de remise, seront obligatoirement accolés et en harmonie avec la construction principale. Ils pourront, le plus souvent, servir d’élément de liaison avec les constructions situées sur la ou les parcelles voisines, et être construits en mitoyenneté ou implantés en limite séparative.

Toute construction séparée est interdite. »

ainsi que les termes de l’article 14 du chapitre III :

«  … Sont également interdites les constructions légères, les constructions démontables ou non, en planches, tôles ou matériaux de remplacement, les anciens wagons ou véhicules, les roulottes et les constructions légères à usage d’habitation. »

Proposition de blasons pour la commune :

M. Daniel NOGIER, en charge de ce dossier, a reçu différentes propositions. Aucune ne satisfaisant les membres du Conseil Municipal au niveau du graphisme et des coloris, une nouvelle demande va être formulée auprès du créateur en tenant compte de leurs souhaits.

Quand le choix sera fait, le modèle de blason sera présenté au Directeur des Archives Départementales de l’Yonne pour accord puis officiellement approuvé par une délibération du Conseil Municipal.

Participation Manœuvres Pompiers :

Le Conseil Municipal donne son accord pour rembourser le coût des manœuvres pour l’année 2008 qui s’est élevé à 1 907,68 €.

Participation Syndicat des Collège et Lycée de Toucy :

La participation pour 2009 est de 1 003,58 €, à savoir :

Elèves transportés tous établissements confondus = 23 élèves x 31,30 €

Elèves scolarisés au Collège de Toucy = 16 élèves x 17,73 €

Adhésion de la Commune de Charny au Syndicat des Collège et Lycée de Toucy :

Le Conseil Municipal donne son accord suite à la demande d’adhésion de la commune de Charny au Syndicat des Collège et Lycée de Toucy.

Subventions 2009 aux Associations :

-        Foyer rural de Pourrain :                             100 €

-        CIFA Auxerre :                                               85 €

-        Amicale des aveugles civils :                       20 €

-        Association des sclérosés en plaques :     20 €

-        A D A V I R S :                                               20 €

-        Yonne Alzheimer :                                         20 €

-        Théâtrales 2009 (association GAST) :     250 €

Raccordement POUR 2 terrains LIEU-DIT « LA PICARDIE » A L’assainissement collectif :

M. Pierre CANNARD de la SDDEA (maître d’œuvre pour les travaux de la nouvelle station d’épuration) s’est rendu sur place pour la mission d’assistance technique et administrative.

Concernant les travaux, des demandes de devis vont être faites auprès de plusieurs entreprises.

Extension DES réseaux POUR 2 terrains LIEU-DIT « LA PICARDIE » EN VUE DE LEUR viabilisation :

Une demande de devis a été faite auprès du Syndicat d’Electrification de Toucy. Celui-ci donnera une réponse après le bornage des parcelles concernées.

L’Agence Territoriale Routière ayant transmis un plan métré d’aménagement de la desserte de ces parcelles, demande va être formulée auprès de Géomexpert pour leur bornage dans les meilleurs délais.

Des demandes de devis vont également être faites auprès de plusieurs entreprises.

Panneaux de signalisation :

Le Conseil Municipal prévoit l’implantation de quelques panneaux de signalisation sur le territoire de la commune afin d’indiquer aux endroits nécessaires certains bâtiments communaux : mairie, salle des fêtes, …

Des demandes de prix vont être faites auprès de plusieurs fournisseurs.

Dispositif ACTES :

La Préfecture propose la transmission de certains actes administratifs sous forme dématérialisée pour le contrôle de légalité.

Le Conseil Municipal donne son accord pour la signature d’une convention, après mise en concurrence de quelques prestataires, avec l’un des opérateurs de télétransmission proposés par la Préfecture.

Questions diverses :

-        Commission Environnement :
Au cours de sa réunion du 1^er avril 2009, la Commission a désigné un délégué, M. Gilles DRILLON.
Les actions ou questions suivantes ont été évoquées lors de cette réunion :
ÄFleurissement de la Place de la Paix (rosiers et vivaces).
Ä Fleurissement des lavoirs et de la fontaine avec des vivaces.

Ä Voir pour les semis de jachères fleuries la plantation chez les propriétaires suivants : Melle Anne-Claire DUCHOSSOY, M. Daniel MARTIN, M. Denis MASSOT et M. Thomas FRECHOT. Depuis les différents propriétaires ont été contactés et ont donné leur accord et les semis ont été achetés.

Ä Matinée nettoyage des chemins prévue le Samedi 25 avril 2009 au matin – rendez-vous à 9h à la mairie.
Toutes les personnes désirant participer à cette opération sont toujours les bienvenues. Un pot de l’amitié sera comme à l’accoutumée offert par la municipalité.
Ä Voir pour l’achat du chemin de la Fontaine Morte avec Francine GABUET.
Ä Voir pour l’enfouissement de la ligne haute tension des Hurlots.
Ä Déplacement des fils téléphoniques pour pouvoir installer l’arrêt de bus vers l’école. Plusieurs contacts ont déjà été pris avec différentes services de France Télécom, le dossier est en cours.
Ä Eclairage public : l’éteindre les mois de Mai, Juin, Juillet et Août.
Ä Covoiturage : statu quo au niveau de la commune, voir organisation avec le Conseil Général.
Ä Récupération de l’eau de pluie : voir fosse vers l’école – rendez-vous a été pris avec le SPANC à ce sujet.
Ä Point sur l’éolien.
Ä Broyeur de branchages : voir avec la Communauté de Communes du Toucycois (CCT) la liste des entrepreneurs proposant ce type de produit ainsi que la marche à suivre.
Ä Voir le prix auprès de la CCT pour la possession d’un composteur en plus d’une poubelle.
Après renseignements pris auprès du Syndicat Mixte de Puisaye, les tarifs actuels en cas de renouvellement d’équipement ou de complément sont les suivants :
* Composteur :         15 €
* Bac 120 litres :       30 €
* Seau 30 litres :         5 €
Ä Du compost est toujours disponible à la déchetterie aux heures d’ouverture habituelles.
Ä Pont des Tessons : voir M. DOIN de l’Agence Territoriale Routière pour la pose de « barrières » de protection antichute.
Ä Voir pour suppression ou nettoyage de la cabine téléphonique près de l’ancien hangar des services techniques.

-        Commission Jeunesse et Sports : La commission s’est réunie le 7 avril 2009 pour mettre au point le programme de l’activité « Chasse aux œufs de Pâques » du 18 avril et préparer les formulaires d’inscription pour la sortie « Accro-branches » prévue le 16 mai prochain.

-        Acquisition d’un véhicule pour les services techniques : des négociations sont en cours.

-        Remplacement des Cidex de la commune : après une demande formulée auprès du Directeur de la Poste de Pourrain pour le nettoyage des Cidex dans les meilleurs délais, celui-ci nous a informés que la Poste allait procéder au remplacement de tous les Cidex. Cette opération est déjà en cours et sera réalisée sur plusieurs semaines.

-        Acquisition d’un défibrillateur : Jérôme VEDRENNE ayant uneexpérience acquise pendant 10 ans au service des pompiers de Paris, et souhaitant faire partager ses connaissances pour former la population à l’utilisation du défibrillateur, il a été décidé d’acquérir un de ces appareils. Des demandes de prix vont être faites à plusieurs fournisseurs potentiels et des demandes de subvention sont déjà en cours auprès de différents services de l’Etat.

-        Sécurité de la traversée du « Vau » : M. DOIN de l’Agence Territoriale Routière a transmis un premier projet concernant le sens de circulation des poids lourds. L’étude de faisabilité est en cours.

-       Réalisation d’un nouveau présentoir à la mairie : les membres du Conseil Municipal remercient vivement José PEREZ pour la réalisation d’un nouveau présentoir à prospectus d’une grande capacité et très esthétique placé dans la salle d’accueil de la mairie.

-       Repas des aînés : comme tous les ans, le repas des aînés de Beauvoir aura lieu le 8 mai 2009 à 12h30 au Mille Club. Pour vous inscrire, adressez-vous au plus tard le 30 avril 2009 au 03.86.41.17.03.

Le Maire,