REUNION DU 23 JUIN 2009

Etaient présents : ROUX Luc, DROMERY Béatrice, COSTA Olivier, DRILLON Gilles, DARCEL Isabelle, CHANTEMILLE Sophie, CHATELET Michel, GALLET Adélina, FRECHOT Thomas, NOGIER Daniel, formant la majorité des membres en exercice.

Absent : COLLOT-LARIBE Olivier (excusé)

Travaux local associatif :

Des devis vont être demandés à quelques entreprises locales concernant la réhabilitation du local contenant actuellement les archives communales ainsi que du préau attenant à ce bâtiment en local associatif.

Le montant des travaux est évalué à 17 000 € HT

Le plan de financement prévoit une subvention du Conseil Général représentant 25% du montant HT et une subvention du Ministère de l’Intérieur d’un montant forfaitaire de 3 000 €.

Offre d’achat pour un terrain à La Picardie :

Monsieur le Maire a reçu une offre pour une parcelle située en bord de route près du Mille Club au prix de 22 € le m2.

Le conseil municipal donne son accord à Monsieur le Maire pour faire le nécessaire afin de réaliser cette vente.

Autorisations d’absence :

Suite à une proposition reçue du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Yonne, le conseil municipal prendra une décision concernant les autorisations d’absence du personnel communal après communication des textes en vigueur sur ce sujet.

Point sur le blason pour la commune :

La dernière proposition de blason étant approuvée par les membres du conseil municipal, celle-ci va être soumise au Directeur Départemental des Archives de l’Yonne pour avis avant validation par délibération du conseil municipal.

Désignation d’un délégué « TPU » :

A la demande de la Communauté de Communes du Toucycois, le conseil municipal a décidé de désigner Daniel NOGIER en tant que délégué à la commission de répartition de la Taxe Professionnelle Unique de la Communauté de Communes du Toucycois.

Devis Géomexpert pour le Lotissement AU LIEU-DIT « La Picardie » :

Suite à la nécessité de réaliser un lotissement pour vendre 3 parcelles situées au lieu-dit « La Picardie » et devant l’obligation d’avoir recours à un géomètre pour constituer le dossier de demande de permis d’aménager auprès de la DDEA, Monsieur le Maire a reçu un devis de la Société GEOMEXPERT pour un montant total de 5 785 € HT (6 918,86 € TTC), comprenant :

- Etude préliminaire ……………………………………………………….                        550 € HT

- Plan topographique et bornage périmétrique au 1/200 ou au 1/500 ……..  1 000 € HT

- Demande de permis d’aménager …………………………………………                2 500 € HT

- Piquetage voirie et travaux d’implantation des lots ……………………..                  1 085 € HT

- Document cadastral ………………………………………………………                      350 € HT

- Plan de vente des lots …………………………………………………….                      300 € HT

Le conseil municipal donne son accord sur la signature de ce devis, les frais étant forfaitaires pour ce type de dossier et ne pouvant être « allégés ».

Questions diverses :

-        Projet d’assainissement individuel pour le bâtiment mairie-école : Monsieur le Maire a reçu une proposition du SPANC de Toucy, mais celle-ci ne convient pas au niveau de la surface requise pour le type d’installation proposé. Une autre demande va être formulée.

-        Permanences du samedi : devant le peu de fréquentation d’administrés lors des permanences tenues tous les samedis de 11h30 à 12h30, Monsieur le Maire décide de maintenir seulement une permanence par mois, et celle-ci se tiendra le 3ème samedi de chaque mois, sauf exception, et dans ce cas un affichage sera apposé à l’entrée de la mairie pour en indiquer la date pour le mois en cours.

-        Passage du jury communal des maisons fleuries 2009 : le jury départemental devant se déplacer le 8 juillet prochain, le jury communal fera le tour de la commune mardi 30 juin à partir de 18h.

-        Acquisition d’un défibrillateur : la commune n’ayant obtenu aucune subvention, un courrier va être transmis aux différentes associations communales afin de leur demander si elles désirent participer à cette acquisition.

-        Panneaux photovoltaïques : suite à la réception d’une proposition de la Société FORCLUM pour la pose de panneaux photovoltaïques, et sachant que la commune peut bénéficier d’une aide du Conseil Régional pour ce type d’installation, demande va être formulée à cette société pour avoir une étude de faisabilité et de rentabilité sur les différents bâtiments communaux.

-        Sortie VTT du 27 juin 2009 : cette date se trouvant être la veille de la randonnée du SIVU des Belles Vallées, la sortie est reportée au mois de septembre prochain. La commission jeunesse et sports se réunira au mois d’août afin de programmer la date et le programme de cette sortie ainsi que des autres activités prévues pour la fin de l’année.

-        Travaux de voirie au Moulin Belthier : suite au chiffrage des travaux nécessaires reçu de M. DOIN de l’Agence Territoriale Routière de Toucy, des devis ont été demandés à plusieurs entreprises afin de réaliser ces travaux dans les meilleurs délais.

-        Entretien centre-bourg : la peinture des portes de l’église, du presbytère et du cimetière, ainsi que des grilles de l’école étant à refaire, celle-ci sera réalisée d’une même couleur pour ces différentes structures.

-        Réfection du local de l’association de foot : le Président de l’association doit inviter Monsieur le Maire à l’assemblée générale qui est prévue prochainement au sujet de la remise en état du local avant le mois de septembre.

-        Station d’épuration : les travaux relatifs à la mise en service de la nouvelle station d’épuration étant terminés, l’ancienne station sera prochainement rebouchée.

-        Cabine téléphonique Route du Fort : la dépose de la cabine a été faite par France Télécom comme prévu suite à notre demande.

 

Le Maire,