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REUNION DU 27 JUILLET 2009 |
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Etaient présents : ROUX Luc, DROMERY Béatrice, COSTA Olivier, DRILLON Gilles, DARCEL Isabelle, CHATELET Michel, GALLET Adélina, COLLOT-LARIBE Olivier, FRECHOT Thomas, NOGIER Daniel, formant la majorité des membres en exercice. Absente : CHANTEMILLE Sophie Devis travaux local associatif : Des demandes de devis ont été faites auprès des 3 entreprises suivantes : Sébastien GAUDIN et SARL PERRIN Frères à Parly et SARL COLLOT à Beauvoir. L’entreprise Sébastien GAUDIN a répondu par la négative à cause d’une surcharge de travail. Devis reçus : SARL COLLOT : 17 040,95 € HT (20 380,98 € TTC) SARL PERRIN : 20 518,96 € HT (24 540,68 € TTC) Le conseil municipal accepte le devis de la SARL COLLOT, celui-ci étant le moins disant. Préparation du local avant les travaux : Le déplacement des archives communales actuellement dans le local et une démolition partielle de cette partie de bâtiment doivent impérativement être effectués avant la prochaine rentrée scolaire. Daniel NOGIER et Olivier COSTA se chargeront du déplacement des archives et du matériel entreposés dans cette pièce mardi 4 août 2009 à partir de 9h00. NETTOYAGE DU TERRAIN DERRIERE LA MAIRIE : Mardi 4 août également, il est prévu de débarrasser le bois ainsi que les autres matériaux entreposés sur le terrain situé vers les boîtes à lettres afin que l’entreprise COLLOT puisse effectuer le terrassement pour aménager quelques places de parking. Devis voirie 2009 : Les devis suivants ont été reçus suite à la consultation des entreprises :
L’entreprise BOUJEAT étant la moins disante pour les deux chantiers, celle-ci a été retenue par le conseil municipal. Sélection maisons fleuries pour le jury départemental : Les maisons suivantes avaient été sélectionnées pour présentation au jury départemental qui s’est déplacé le 8 juillet : Maisons avec jardins ou terrasses très visibles de la rue : - M. Mme Bernard MICHAUT, - M. Mme Michel CHATELET, - M. Mme Raymond THIEFFINE. Maison avec façade fleurie : - M. Mme Michel ROUX. Autres fleurissements : - Place de la Paix. La maison de M. et Mme Bernard MICHAUT a été retenue pour une 2ème visite du jury départemental le vendredi 31 juillet. Subvention CCAS 2009 : Une subvention de 1 500 € a été prévue au budget 2009 comme pour les années précédentes. Désignation d’un coordonnateur communal pour le recensement de la population en 2010 : Le conseil municipal doit désigner un coordonnateur qui fera le nécessaire pour un bon déroulement de la collecte et sera l’interlocuteur de l’INSEE pendant la campagne de recensement (agent de la commune ou élu local). Le coordonnateur recevra une formation préalable fin 2009. La charge de travail pour un coordonnateur dans une commune de moins de 1 000 habitants est évaluée à 4 jours de préparation et 8 jours pendant l’enquête de recensement. La désignation nominative de cette personne sera faite par arrêté municipal. Création d’un poste d’agent recenseur pour le recensement de la population en 2010 : La collecte des renseignements relatifs au recensement se déroulera du 21 janvier au 20 février 2010. Selon les indications de l’INSEE, un agent recenseur peut recenser jusqu’à 250 logements, le conseil municipal décide donc de créer un poste pour la période de recensement. L’agent recenseur sélectionné devra suivre une formation préalable, sera en charge du recensement sous l’autorité du coordonnateur, et sera tenu à la plus stricte confidentialité quant aux renseignements confidentiels recueillis lors de l’opération de recensement. Celui-ci sera rémunéré selon des modalités choisies ultérieurement par le conseil municipal. A titre indicatif, lors du recensement de 2005, l’agent retenu avait perçu un salaire net de 500 € environ. Les personnes intéressées actuellement sans emploi, ou désirant percevoir un complément de ressources, sont priées de bien vouloir déposer leur candidature à la mairie avant le 1er octobre 2009. Modification du règlement du Mille Club : Suite à divers problèmes rencontrés lors d’une utilisation récente du Mille Club (nuisances sonores bien au-dessus de la normale supportable, ménage et tri des déchets non faits dans les normes, dégradations …), il a été décidé de modifier le règlement actuel du Mille Club. Il était déjà prévu d’ajouter une clause concernant les dates et horaires de remise et de restitution des clefs. D’autres clauses vont également préciser les normes relatives aux nuisances sonores, à la sécurité, à la remise en état de la salle Il sera également indiqué que la commune se réserve le droit de ne plus louer le Mille Club en cas de non respect du règlement. Ce règlement, actuellement remis lors de l’état des lieux, sera expédié en vue d’être signé et accepté par les éventuels utilisateurs avant toute confirmation de réservation de la salle de la part des services de la mairie. De plus, afin de pallier de manière plus efficace aux problèmes de dégradation et de ménage, le système de cautionnement sera modifié à compter du 1er août 2009. Il ne sera plus demandé un chèque global d’un montant de 300 €, mais deux chèques : - un chèque de 250 € pour les dégradations éventuelles, qui ne sera restitué qu’après règlement par le contrevenant des sommes nécessaires à la remise en état des dommages constatés ; - un chèque de 50 € pour le ménage, qui ne sera pas restitué si celui-ci n’a pas été fait ou de manière insuffisante. En dehors de la modification du règlement d’utilisation de la salle, un courrier a été expédié au locataire du week-end des 18 et 19 juillet lui faisant part de notre mécontentement quant aux différents problèmes rencontrés, et il lui a été facturé 2 heures de ménage au tarif prévu dans le règlement actuellement en vigueur. Autorisations d’absence : Suite à la dernière réunion, et après renseignements pris auprès du Centre de Gestion de l’Yonne : - Le Code du Travail ne s’applique pas aux agents de droit public (hormis les chapitres concernant l’hygiène et la sécurité). - Quand une collectivité ne prend pas de délibération concernant les autorisations d’absence, les agents ne peuvent pas y prétendre (sauf les 3 jours accordés au père pour une naissance), et ce en dépit des dispositions inscrites dans le Code du Travail. Le conseil municipal décide d’octroyer les autorisations suivantes au personnel communal.
Questions diverses : - Remise médaille Jean-Claude ROUX : la date retenue pour la remise de la médaille d’honneur régionale, départementale et communale à Jean-Claude est le vendredi 11 septembre 2009 à 19h à la mairie. - Etude panneaux photovoltaïques pour les bâtiments communaux : après étude de faisabilité et de rentabilité effectuée par la Société FORCLUM, le seul bâtiment propice à ce genre d’installation est le Mille Club, mais reste à voir le problème de l’exposition. - Demande de participation aux associations pour l’achat d’un défibrillateur : un courrier a été expédié aux responsables des différentes associations de la commune pour leur demander une participation à cette acquisition. - Commission Jeunesse et Sports : la commission s’est réunie le 23 juillet et a programmé les activités suivantes pour la fin de cette année : - Commission Environnement : la commission se réunira le 29 août 2009 afin d’étudier l’aménagement de quelques places de parking au Lotissement Les Sablons. Elle fera un point également sur les actions réalisées ou à programmer. - Nettoyage ancienne station d’épuration : la vidange représente 30 000 litres et a été négociée avec M. Jean-Pierre MICHAUT au prix de 700 €. Elle sera effectuée au mois d’août. Les cailloux (100 m3) seront retirés par l’entreprise COLLOT fin août ou début septembre. Ils seront placés sur le chemin menant à la nouvelle station ainsi que sur d’autres chemins. - Véhicule des services techniques : celui-ci a été réceptionné mi-juillet. Une inscription « Commune de Beauvoir » sera réalisée avec le blason quand celui-ci aura été validé. - Offre d’achat terrain lot N°2 La Picardie : Monsieur le Maire a reçuune offre d’achat concernant un des terrains du Lotissement en cours de constitution au prix de 28 € le m2. L’accord du conseil municipal sera demandé quand le lots sera borné et que sa surface exacte sera déterminée. - Acquisition d’un escalier : la municipalité prévoit l’achat d’un escalier pour accéder aux archives municipales qui vont être déplacées dans le grenier au-dessus du bâtiment mairie-école. Cette acquisition représentera, après renseignements, environ 800 €. - Subvention de la Communauté de Communes du Toucycois pour le nettoyage des Points d’Apport Volontaire : la CCT réitère sa proposition de 2008 pour subventionner le nettoyage des points d’apport volontaire en particulier par l’enlèvement des dépôts sauvages. - Offre emploi jeunes : la Direction Départementale du Travail et de l’Emploi et de la Formation Professionnelle propose un nouveau contrat, le « CAE-passerelle », qui s’adresse aux jeunes de 16 à 25 ans quel que soit leur niveau de diplôme. Leur recrutement peut être effectué par une collectivité territoriale pour une durée de 12 mois avec une prise en charge par l’Etat de 90% de leur rémunération. Le poste confié doit permettre à ces jeunes d’acquérir ou de consolider des compétences transférables dans le secteur marchand. Le conseil municipal réfléchit à cette proposition et prendra sa décision lors de la prochaine réunion. - Jachères fleuries : les jachères sont en fleurs, vous pouvez si vous le désirez vous confectionner de jolis bouquets. Le Maire,
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