REUNION DU 20 OCTOBRE 2009

Etaient présents : ROUX Luc, COSTA Olivier, DRILLON Gilles, DARCEL Isabelle, CHATELET Michel, CHANTEMILLE Sophie, GALLET Adélina, COLLOT-LARIBE Olivier, FRECHOT Thomas, NOGIER Daniel, formant la majorité des membres en exercice.

Absents : DROMERY Béatrice (excusée)

Acquisition d’un tracteur

Après étude de plusieurs offres en matériel neuf ou d’occasion, le conseil municipal a opté pour un tracteur neuf, les propositions en occasion étant dans le même ordre de prix.

En plus des avantages que procure le matériel neuf, cela permettra de pouvoir récupérer la TVA.

Offres de tracteur neuf :

-        MASSEY FERGUSON 3635 proposé par SOMAC au prix de 31 368 € HT (37 516 € TTC), reprise de l’ancien tracteur déduite,

-        CASE IH JX80 proposé par DAFP au prix de 31 000 € HT (37 076 € TTC), reprise de l’ancien tracteur déduite,

-        NEW HOLLAND T5030 proposé par le Groupe METHIVIER au prix de 31 000 € HT (370 76 € TTC), reprise de l’ancien tracteur déduite,

-        TJ75 ISEKI proposé par JARDIN & LOISIRS au prix de 27 782,50 € HT (33 227,87 € TTC),

-        JOHN DEERE 5080M proposé par SV-PRO au prix de 34 900 € HT (41 740,40 € TTC), avec chargeur et godet à terre, sans compter la reprise de l’ancien tracteur.

Parmi les différentes offres, le conseil municipal a choisi la plus intéressante au niveau du prix,

mais aussi pour les raisons suivantes :

-        le poids du tracteur ;

-        la possibilité du réglage de la voie des roues arrières, pour une meilleure stabilité en vue de l’équipement futur d’une épareuse ;

-        le chassis intégral ;

à savoir le tracteur JOHN DEERE 5080M proposé par SV-PRO.

Il est garanti 1 an pièces et main d’œuvre et 1 an supplémentaire sur les pièces moteur, boîte et pont. Il est disponible sous un mois à compter de la commande.

L’ancien tracteur a été vendu au prix de 500 €.

Cotisation assurance chômage

Il n’y a pas d’obligation pour les collectivités d’adhérer au régime d’Assurance Chômage.

A ce jour les agents étant tous nommés, ou sous contrat pour des remplacements ponctuels dans le cas de Nelly JOLY, il n’y avait pas besoin de se pencher sur la question.

Par contre, dans le cadre de l’emploi CAE Passerelle, il faut choisir pour le cas où la personne viendrait à être licenciée avant la fin du contrat et ne trouve pas tout de suite un autre emploi :

-        soit de cotiser à l’Assurance Chômage pour un taux de 6,40 % sur sa rémunération,

-        soit de pratiquer l’auto assurance, et dans ce cas c’est la collectivité qui devra lui payer ses indemnités de chômage.

Le conseil municipal décide de cotiser à l’assurance chômage, sachant que cette décision sera révocable par la suite par délibération.

CAE Passerelle

Après renseignements pris auprès de la Mission Locale, les périodes d’immersion en entreprise ne sont pas obligatoires et sont décidées par la collectivité et l’entreprise concernée.

L’entreprise COLLOT a confirmé son accord pour accueillir le jeune salarié et lui faire bénéficier de différents stages en fonction des chantiers en cours (maçonnerie, menuiserie, …).

Pendant les périodes d’immersion, le jeune reste sous la responsabilité de la commune.

Il est mis à disposition de l’entreprise à titre gratuit après signature d’une convention.

Le contrat de travail doit être signé avant fin 2009 car il n’est pas certain que le CAE Passerelle, avec une aide de l’Etat de 90%, soit toujours proposé en 2010.

La Mission Locale a déjà tous les renseignements relatifs au profil de la personne recherchée par la commune mais nous n’avons reçu aucun CV à ce jour. Après renseignements pris auprès de leurs services, ils ont du mal à trouver des jeunes qui pourraient correspondre à l’emploi concerné dans un secteur proche de la commune.

Défibrillateur

Le conseil municipal décide l’achat du défibrillateur et des accessoires suivants proposés par la société URGENCE 89 :

-        Défibrillateur automatisé :   1799 € TTC

-        Sacoche :                               129 € TTC

-        Armoire murale :                    179 € TTC

Le défibrillateur sera installé sous le préau dans la cour de l’école.

Décorations de Noël

Suite à la proposition d’ABM Forclum pour la location (pose et dépose comprises) de motifs au prix de 98,50 € HT l’unité, commande a été passée pour 2 motifs différents.

Ils seront installés le 2 décembre et retirés aux environs du 15 janvier, en même temps que les autres motifs que la commune possède.

En cas de défaillance pendant cette période, ABM s’engage à remplacer le matériel loué.

Concernant le matériel existant, un inventaire va être fait avec contrôle de son fonctionnement et remise en état éventuelle. Sa localisation sera modifiée sur la commune par rapport aux années précédentes.

Travaux mairie-école

Le mur de clôture de la cour de l’école en cours de décapage ayant dévoilé de belles pierres, celles-ci ne vont pas être recouvertes, mais jointées à l’enduit. Enduit offert par M. Gilbert LAVOLLEE à qui le conseil municipal adresse ses chaleureux remerciements.

Le parking derrière le bâtiment de la mairie a été dégagé. Une couche de concassé va être posée + Géotextile

Les boîtes aux lettres situées devant le parking vont être déplacées soit devant le mur d’enceinte de l’école au niveau du préau, soit de l’autre côté de la rue. Renseignement va être pris auprès de La Poste pour connaître la procédure à suivre pour ce déplacement.

Les poubelles de la mairie et de l’école vont également être déplacées, éventuellement dans les anciens wc situés sous le préau.

Le préau va être nettoyé;

Le mur du local des archives situé derrière le secrétariat de la mairie va être repeint, et la toiture de ce local n’étant pas en harmonie avec le reste du bâtiment va être refait.

Concernant le futur local associatif, la dalle béton au niveau de l’ancien local des archives va être cassée afin de gagner de la hauteur.

Renseignement va être pris auprès de la Direction Départementale d’Incendie et de Secours pour connaître les normes relatives à la localisation des portes et fenêtres.

TRAVAUX DIVERS

L’abri bus a été nettoyé et repeint.

Le lavoir du Moulin de Vaux a été traité au xylophène et les poteaux à l’huile de lin. Il reste à revoir la toiture.

Le lavoir de l’Echenet est en cours de restauration par un groupe de bénévoles.

Recensement agricole 2010

Entre le 1^er septembre 2009 et le 31 mars 2010, une vérification de la liste des exploitations agricoles de la commune doit être effectuée en prévision du recensement agricole qui aura lieu fin 2010 (liste non reçue à ce jour).

Pour procéder à cette vérification, le conseil municipal doit mettre en place une commission consultative communale, dont les membres ne sont pas forcément des conseillers municipaux, mais des personnes connaissant bien les activités agricoles de la commune.

Pour les petites communes, la réunion de la commission sera animée par téléphone par un enquêteur du service régional de l’information statistique et économique, donc ne pas prévoir plus de 3 membres pour constituer la commission.

Thomas FRECHOT ainsi que Jean-Claude ROUX donnent leur accord pour être membre de cette commission aux côtés de Monsieur le Maire.

Candidatures au poste d’agent recenseur

Melle Laurie MARGUENAT, domiciliée à Beauvoir, est la seule à avoir proposé sa candidature.

Elle a été reçue par Monsieur le Maire suite au dépôt de son CV et a été retenue pour le poste, son profil correspondant aux critères indiqués par l’INSEE.

Melle Laurie MARGUENAT sera prochainement nommée par contrat pour ce poste.

Questions diverses

-        Vente d’un terrain à La Picardie : la vente à M. BLIN et Melle LE BRETON concernant les parcelles ZE 147 et 148 a été signée samedi 17 octobre en l’étude de Maître XIBERRAS.

-        Réunion de préparation des travaux relatifs au Lotissement « La Picardie » : une réunion de planification des différents travaux à réaliser (assainissement, eau, électricité, téléphone, voirie) aura lieu jeudi 22 octobre en présence des différentes entreprises concernées.

-        Commission Jeunesse et Sports :
Sortie Halloween : elle aura lieu le Samedi 31 octobre à partir de 18h30 au Mille Club. La collecte des bonbons par les enfants aura donc lieu dans ce secteur.
Nous remercions les habitants des lotissements Les Sablons et la Pelle de la Cité ainsi que des lieux-dits Les Tessons et Le Moulin de Vaux de leur réserver un accueil chaleureux.
Atelier « initiation théâtre » : prévu le Samedi 7 novembre de 14h30 à 16h à la mairie. Atelier animé par Vanessa du Moulin des Arts et ouvert aux adultes et aux enfants à partir de 7 ans.
Des renseignements complémentaires sur ces 2 activités ont été distribués avec ce bulletin.

-        Nicolas DELARBRE du Bellovidère et Fabrice MAIGROT du Moulin des Arts n’ayant pu être présents à la réunion ont présenté leurs remerciements aux membres du conseil municipal pour l’aide apportée par la municipalité, ainsi qu’au Comité des Fêtes pour le prêt de matériel, dans le cadre du Festival « Les Théâtrales ».

-        Projet de sens unique Route des Hurlots : suite à la dernière réunion du conseil municipal, M. DOIN de l’Agence Territoriale Routière a transmis son étude concernant ce projet. La signalisation nécessaire représenterait un coût de 1 199 € HT (1 434 € TTC) subventionnable dans le cadre des amendes de police.
Monsieur le Maire donne lecture des remarques écrites reçues de Messieurs Roland VINCENT et Xavier PULBY, riverains directement concernés par ce projet.
Ceux-ci étant contre cette éventualité, et le conseil municipal souhaitant trouver une solution afin de sécuriser le carrefour Route des Hurlots / Route de l’Epinoy, toutes les possibilités vont être étudiées et chiffrées.
Une réunion sera ensuite programmée avec les habitants de la Route des Hurlots afin de prendre une décision.

-         Contrôles installations électriques mairie-école : les contrôles de ces installations étant obligatoires, des devis vont être demandés à différentes sociétés. Des offres de prix vont également être demandées pour les installations électriques et de gaz du Mille Club pour mettre en concurrence le prestataire actuel. Il sera fait de même pour les extincteurs:

Le Maire,