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REUNION DU 23 FEVRIER 2010 |
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Etaient présents : ROUX Luc, COSTA Olivier, DRILLON Gilles, DROMERY Béatrice, CHANTEMILLE Sophie, CHATELET Michel, GALLET Adélina, COLLOT-LARIBE Olivier, FRECHOT Thomas, NOGIER Daniel, formant la majorité des membres en exercice. Absents : DARCEL Isabelle (pouvoir à DROMERY Béatrice) Création d’un syndicat pour l’entretien du TholonPrésentation du projet par Mme PICHOT, conseillère municipale à Parly, assistée de M. GAUTHIER de l’institut d’entretien des rivières. 18 communes sont concernées, étant traversées soit par le Tholon, soit par son affluent principal l’Ocre. Le Tholon est une rivière de 1ère catégorie piscicole du domaine privé qui est répertoriée dans les Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Floristique et Faunistique (ZNIEFF) et a fait l’objet d’un arrêté préfectoral de protection de biotope. Le projet aurait pour but de gérer le cours d’eau de façon globale et cohérente à l’échelle du bassin versant. Le contexte réglementaire fixe l’atteinte ou le maintien du bon état de l’eau pour 2015 (avec report possible en 2021 et 2027), mais l’Agence de l’Eau Seine-Normandie a identifié le Tholon comme une masse d’eau prioritaire du 9ème programme 2007-2012 de l’Agence de l’Eau pour une restauration de sa morphologie. Les objectifs de ce programme sont : - la préservation et la restauration des habitats et de la biodiversité, - le rétablissement de la continuité écologique des milieux. Les compétences envisagées sont : - les études, - les travaux d’aménagement et d’entretien des cours d’eau, - la protection des zones humides, - la préservation de la ressource en eau, - la gestion des inondations. Il existe 3 maîtres d’ouvrage potentiels : - la Fédération des Eaux de Puisaye-Forterre, - la Communauté de Communes de l’Aillantais, - la création d’un Syndicat du Tholon sous la forme d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI). Dans le cas de la création d’un Syndicat du Tholon, les partenaires techniques seront les suivants : - l’Agence de l’Eau Seine-Normandie, délégation Seine amont, - l’Institution pour l’Entretien des Rivières de l’Yonne et de la Nièvre, - le Conseil Général de l’Yonne et le Conseil Régional de Bourgogne, - la Direction Départementale des Territoires et la Direction Régionale de l’environnement, - l’Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques, - la Fédération de l’Yonne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique et les Associations Agréées de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique. Les partenaires financiers potentiels sont surtout l’Agence de l’Eau Seine Normandie, mais aussi le Conseil Général de l’Yonne. La participation des communes et communautés de communes serait calculée : - pour 1/3 sur la part de surface de bassin versant, - pour 1/3 sur la part de linéaire de cours d’eau, - pour 1/3 sur la part du nombre d’habitants. Le budget annuel estimé pour la commune de Beauvoir représenterait environ 2 600 €. Le conseil municipal doit donner son avis sur le projet et sur le maître d’ouvrage qu’il souhaite retenir. Les autres communes ne s’étant pas encore manifestées pour avoir une présentation de ce projet, le conseil municipal se prononcera ultérieurement. SENSIBILISATION AU NETTOYAGE DES RIVIERESIndépendamment du projet de création d’un syndicat pour l’entretien du Tholon, M. GAUTHIER de l’institut d’entretien des rivières propose à la commune d’organiser une demi-journée d’animation avec la population ayant pour but de sensibiliser les habitants, petits et grands, au problème de l’entretien et du nettoyage des cours d’eau. Une information sera distribuée à ce sujet dès qu’une date sera fixée. REMBOURSEMENT FRAIS AGENT RECENSEURL’agent recenseur étant rémunéré un montant forfaitaire sur le nombre de feuilles de logement et de bulletins individuels, et les résultats du recensement représentant un écart d’environ 60 € sur la rémunération prévue initialement, le conseil municipal décide de compenser par un remboursement sur frais de déplacements et de formation d’un montant de 60 €. Autorisations d’absence du personnel communalSuite à la délibération du 27 juillet 2009 et à l’avis favorable du Comité Technique Paritaire, le projet relatif aux autorisations d’absence est validé. Carte communale et éléments de paysage à protégerSuite à la réception de la dernière proposition en date du 20 janvier 2010 de M. BORGOBELLO, la carte communale et les éléments de paysage à protéger sont validés par le conseil municipal, avec les modifications suivantes apportées suite au rapport du commissaire enquêteur : 1) Carte communale : - intégration des parcelles ZD 72,73 et 75 dans le périmètre constructible sur une distance de 70 mètres de la voirie existante Route du Fort direction Auxerre, et sur une distance de 40 mètres de la voirie existante Route du Fort direction l’Epinoy, - intégration dans le périmètre constructible d’une partie de la parcelle ZE 101, objet d’un CU positif, après avis favorable de l’ATR de Toucy pour un accès à cette parcelle depuis la RD 278, - intégration dans le périmètre constructible d’une partie de la parcelle ZL 31 sous réserve de la conception d’une aire de retournement en T pour les services de secours, - intégration dans le périmètre constructible de la totalité de la parcelle ZH 98 ; 2) Eléments de paysage à protéger : - modification mineure du projet d’identification d’éléments de paysage à protéger et mettre en valeur, à savoir que l’élément N°12 (à l’Epinoy le long de la RD 304) est un groupe de deux châtaigniers et d’un noyer, et non un groupe de trois noyers, - ajout sur le projet d’identification d’éléments de paysage à protéger et mettre en valeur de deux éléments : Acompte SIVOSLe SIVOS demande le règlement d’un acompte de 7 000 € sur la participation 2010. Accord du conseil municipal. Adhésion à la fourrière animale du Centre YonneL’adhésion de la commune de Beauvoir ayant été validée par arrêté préfectoral en date du 24 décembre 2009, le syndicat demande une participation pour 2009 d’un montant de 290,58 €. Cette adhésion nécessite l’élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant. Sont désignés par le conseil municipal : - titulaire : Adélina GALLET, - suppléant : Olivier COSTA. Nouvelles adhésions à la fourrière animale du Centre YonneLes communes suivantes demandent leur adhésion : Aisy-sur-Armançon, Bléneau, Châtel Censoir, Fontenoy et Villy. Le conseil municipal donne son accord. Lotissement La PicardieLe 3ème lot a été réservé en date du 8 février 2010. Les différents travaux sont terminés, seul le goudronnage ne sera réalisé qu’après construction des différentes habitations. Le bornage a été effectué par Géomexpert le 8 février et il ne reste plus qu’à établir les documents nécessaires à la nouvelle numérotation des parcelles afin de pouvoir en finaliser la vente. Passage au-dessus du TholonM. et Mme Rémi DEMOND et M. Roger PIERRE de Parly demandent au conseil municipal de trouver une solution qui leur permette d’accéder à leurs parcelles de bois cadastrées respectivement D 620 et D 678, ce qui n’est plus possible depuis le dernier remembrement. Après renseignements pris auprès de la MISE pour savoir comment procéder dans le cas de la construction d’un pont au-dessus du Tholon, une demande d’autorisation est nécessaire s’il est prévu des piliers dans le lit de la rivière (maçonnerie) ou s’il y a modification du profil du cours d’eau. Dans tous les cas, quand le projet sera défini, un courrier présentant celui-ci devra être expédié au Service de l’Environnement, Police de l’Eau, à la Direction Départementale des Territoires, qui indiquera la marche à suivre. Une visite sur place est prévue avec M. Bertrand FRECHOT, employé dans ce service, afin d’étudier les possibilités de construction d’un passage sur le Tholon. SIVU des Belles ValléesLe SIVU ayant retrouvé un club (VTT EVASION), la compétition VTT aura lieu le dimanche 11 avril 2010 à Lindry. Les communes seront sollicitées pour payer les médailles représentant un coût d’environ 20 € chacune. Résultats du radar pose à l’EpinoySuite à la pose d’un radar du 22 décembre 2009 au 4 janvier 2010, il apparaît que 50% des véhicules roulent au-dessus de 50 km/h … dont 29 % au-dessus de 60 km/h, 13% au-dessus de 70 km/h, 5% au-dessus de 80km/h … et 3% au-dessus de 90 km/h !!! Sécurité routièreM. DOIN de l’Agence Territoriale Routière (ATR) a transmis les études relatives à la sécurisation du carrefour Route de l’Epinoy / Route des Hurlots et au projet d’établissement d’un sens de circulation des poids lourds dans la traversée du hameau « Le Vau ». Carrefour Route de l’Epinoy / Route des Hurlots : Les études suivantes ont été chiffrées : - instauration d’un sens unique de circulation ……………………….. 1 199 € HT (1 434 € TTC) - pose d’un Stop Route des Hurlots et d’un miroir en face …………. 2 069 € HT (2 474 € TTC) - installation d’un passage piéton surélevé ………………………….. 8 204 € HT (9 812 € TTC) Ces équipements sont subventionnés au taux de 40% sur le montant HT de la dépense dans le cadre des amendes de police. Le conseil municipal, comme cela avait été précisé dans un précédent bulletin, ne désire pas prendre de décision à ce sujet tant que les riverains n’auront pas été consultés. Pour ce faire, une réunion publique va être programmée, et les habitants des rues suivantes seront invités à y assister : - Route de l’Epinoy, - Route des Hurlots, - Route de la Champagne, - Impasse des Ruelles. Sens de circulation des poids lourds dans la traversée du hameau « Le Vau » : Le comptage des véhicules de plus de 7 m dans cette zone ayant été réalisé par le conseil général, M. DOIN de l’ATR a transmis le projet relatif au sens de circulation des poids lourds. Celui-ci prévoit l’interdiction de circulation sur la RD 22 dans le sens Auxerre – Beauvoir, uniquement pour les poids lourds de plus de 3T5. Deux panneaux « Stop » seront posés aux carrefours en venant de Parly et de Nantou. Les panneaux nécessaires à ce projet seront fournis par le conseil général, les panneaux existants seront remplacés par des neufs à titre gratuit. Ce projet est validé par le conseil municipal. Projet de modification des statuts du SIER de ToucyLe syndicat Intercommunal des Energies de la Région de Toucy (SIER) projette de modifier ses statuts en prenant la compétence dans le domaine de la maîtrise de l’énergie et dans le domaine de la production d’énergies renouvelables. Ces compétences seront ensuite transférées à la Fédération Départementale d’Electricité de l’Yonne. La proposition de modification des statuts du SIER sera soumise à l’approbation du conseil municipal dans le courant du mois de mars 2010. Projets de travaux sur réseau électrique 2010Les projets 2010 en matière d’électricité sont les suivants : - revoir le problème de la dépose de la cabine haute des Hurlots, - prévoir l’enfouissement du réseau à proximité du bâtiment mairie-école, - ajouter des prises sur les poteaux d’éclairage public pour les illuminations de Noël. Elections régionales 2010La constitution des bureaux de vote pour les élections régionales prévues les 14 et 21 mars 2010 sera finalisée prochainement. Questions diverses- Tarifs redevances eau / assainissement 2010 (Agence de l’eau) : - Compte-rendu activité Mardi Gras : - Déneigement : - Résultats du recensement de la population 2010 : - Accueil d’une stagiaire au secrétariat de la mairie : - Stage de l’agent sous contrat CAE Passerelle dans l’entreprise COLLOT : - Devis électricité et chauffage local associatif : - Défibrillateur : - Formation aux premiers secours : - Horaires du secrétariat de la mairie : Le Maire, INFORMATIONS DIVERSES RELAIS PARENTS ASSISTANTES MATERNELLES Le relais parents assistantes maternelles « Les P’tites Frimousses » a ouvert ses portes le lundi 4 janvier 2010. Les huit communautés de communes du Pays de Puisaye-Forterre et la commune de Lindry ont adhéré à ce projet, qui bénéficie également du soutien des Caisses d’Allocations Familiales et des conseils généraux de l’Yonne et de la Nièvre, et de la Mutualité Sociale Agricole de Bourgogne. Le relais est à la fois un lieu d’informations, d’activités et de rencontres entre les 182 assistantes maternelles, les parents et les enfants du territoire. Ses principales missions sont : - Pour les assistantes maternelles d’organiser des temps de rencontre et d’échanges de pratiques, dans le but d’améliorer la qualité de leur accueil et de rompre l’isolement dû à la profession exercée essentiellement au domicile des professionnelles. - Pour les enfants, de proposer des activités d’éveil sur des temps collectifs. - Pour les parents, il propose un espace d’écoute et d’information. Son personnel d’animation accompagne les familles dans la recherche du mode de garde approprié en fonction de leurs besoins et apporte des éléments informatifs concernant l’emploi d’une assistante maternelle agréée. L’animation du relais a été confiée à Mathilde RONSEAUX, forte d’une formation initiale et d’un parcours professionnel liés aux métiers de la petite enfance. Elle assure des permanences tous les mardis et vendredis à Toucy, et en alternance une semaine sur deux, le lundi à Saint-Fargeau ou Treigny, le mercredi à Charny ou Bléneau, le jeudi à Courson-Les Carrières ou à Saint-Amand-en-Puisaye. Renseignements : 03.86.74.19.19. TOURISME EN PUISAYE-FORTERRE Un livre de promotion du tourisme en Puisaye-Forterre est en cours de réflexion. Un groupe-projet s’est constitué pour concrétiser cette action. Il souhaite faire appel aux personnes ayant des qualités d’historien local, de photographe ou de rédacteur qui voudraient s’investir dans ce projet et contribuer à son succès. Pour plus de renseignements, contacter la Maison de la Puisaye-Forterre au 03.86.74.19.27. UN CLIC EN PUISAYE Un Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) a ouvert ses portes à l’Unité Territoriale du Conseil Général, 10 rue Arrault à Toucy. Permanences le lundi et le vendredi : Matin : de 9h00 à 12h00 sans rendez-vous. Après-midi : de 14h00 à 17h00 sur rendez-vous. En dehors des jours de permanence, des visites à domicile sont possibles en appelant le 03.86.72.19.20. Le CLIC constitue un guichet unique au service des personnes âgées de plus de 60 ans et de leurs familles, en matière d’accueil, d’information, de conseil, d’aide, d’écoute et de suivi. C’est un pôle fournissant tous les renseignements utiles sur les aides et structures oeuvrant pour le maintien à domicile et assurant un accompagnement personnalisé. Les zones d’intervention se font sur le territoire des cantons de Toucy, Bléneau, Saint-Fargeau et Saint-Sauveur-en-Puisaye. EMPLOI FORMATION Permanences : Un conseiller de la Maison de l’Emploi, Pierre MICHEL, tient des permanences régulières au Centre Félix François, avenue Félix François à Toucy, le mercredi matin. Il peut accueillir, orienter, informer et accompagner toute personne dans son projet d’emploi ou de formation. Il reçoit des demandeurs d’emploi ou des salariés âgés de plus de 26 ans. Ces entretiens sont gratuits, sur une démarche de libre participation de la personne. Renseignements ou demandes de rendez-vous au 03.86.42.00.42. Jeudis de la création : Chaque 3ème jeudi du mois, au Phare, 8 avenue Delacroix à Auxerre : - création d’activité, - transmission et reprise d’entreprise. 9h – 10h : présentation collective de la création et reprise d’entreprise. 10h – 12h : entretiens individuels avec les intervenants. DEPANNAGE INFORMATIQUE Pour tout dépannage informatique à domicile, vous pouvez contacter Mathieu RANC, 38 rue du 14 juillet à Lindry. Tél 03.86.48.23.91 ou 06.42.23.20.68 Adresse internet : :rancinformatique@gmail.com. ORDURES MENAGERES ET DECHETS Tarif annuel 2010 de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (pour un ramassage hebdomadaire) : Foyer 1 personne 118,89 € Foyer 2 personnes 149,17 € Foyer 3 personnes 179,45 € Résidence secondaire 149,17 € Déchetterie : Déchets encombrants : - déchets d’équipements électriques et électroniques (électroménager, appareil audiovisuel, …) - mobilier - déchets inertes ou gravats (pierre, ciment, céramique, …) - déchets verts (branchages, tonte de pelouse, …) Déchets dangereux ou déchets ménagers spéciaux : - huiles de vidange ou de friture - produits d’entretien et de bricolage (peintures, vernis, colles, aérosols, …) - piles, batteries, ampoules et néons Le Syndicat Mixte de la Puisaye : Il regroupe 74 communes au sein de 9 communautés de communes à la limite de l’Yonne et de la Nièvre et couvre plus de 35 000 habitants en milieu rural. Il possède la compétence traitement de : - la gestion du CSDU (Centre de Stockage des Déchets Ultimes), - la gestion du centre de compostage, - la collecte et le tri des emballages recyclables, - l’achat et la mise à disposition des bacs et seaux à biodéchets et des composteurs, - la communication. Compostage : Le syndicat Mixte de la Puisaye a collecté près de 4 000 tonnes de biodéchets et produit 1 900 tonnes de compost, soit 54 kg/hab., conforme à la norme NFU 44-051. L’intérêt du compostage chez soi est double : - Si vous possédez votre propre petit jardin, que ce soit pour le potager ou pour vos fleurs, vous pourrez utiliser votre propre compost pour « nourrir » votre jardin. - L’autre intérêt de se mettre au compostage consiste à réduire de manière conséquente ses déchets ménagers. Le poids de nos déchets augmente d’année en année et il n’existe pas de solution miracle pour les réduire. Vous pouvez diminuer le nombre de vos achats ou choisir des produits peu emballés, vous pouvez recycler ce qui peut l’être, et vous pouvez composter vos déchets de cuisine. Tout ce qui sera composté pour votre jardin ne sera pas incinéré et cela contribuera à baisser le budget de gestion de vos ordures ménagères. Pour vous procurer un bac à compost, vous devez vous adresser à la Communauté de Communes du Toucycois, 4 rue Colette à Toucy. Ces bacs sont en bois, d’une contenance de800 litres, et au tarif de 15 € si vous le prenez en complément d’un autre type de bac à déchets. Ils sont en kit et donc transportables dans une voiture classique. ETAT CIVIL 2009 Naissances :Le 6 janvier 2009, naissance de Lélio Simon Daniel MAIGROT, fils de Fabrice MAIGROT et Vanessa PIVAIN Le 1er mars 2009, naissance de Lucas Patrick Libéro COSTA, fils d’Olivier COSTA et Aurore LECLERC Le 4 mars 2009, naissance de Sarah Fanny BARTHELEMY, fille de Cyrille et Fanny BARTHELEMY Le 25 mars 2009, naissance de Maël COLLOT-LARIBE, fils d’Olivier et Angélique COLLOT-LARIBE Le 22 juin 2009, naissance de Tizio Patrick Erick PIOGER, fils de Dizien PIOGER et Stéphanie LE VAILLANT Le 28 juin 2009, naissance de Kylian Patrick Gérard BERNARD, fils de Stéphane BERNARD et Maryline LE VAILLANT Le 13 août 2009, naissance de Félix Rémi Zaïs Roger DEMOND--FOUCAULT, fils de Francis DEMOND et Angélique FOUCAULT Le 1er septembre 2009, naissance de Théo Claude LINAN, fils d’Emmanuel LINAN et Elodie JALUZOT Le 17 novembre 2009, naissance de Clément DEFAIX--JACOTEY, fils de Jérôme DEFAIX et Jennifer JACOTEY Mariages :Le 4 juillet 2009, mariage de Gilles MONIER et Sandrine GRAILLOT Décès :Le 11 mars 2009, décès de Jean René Raymond BEAUJOUR Le 14 septembre 2009, décès de Christian Marie Fernand Henri ALLAIS
LE MOULIN DES ARTS
SAMEDI 10 AVRIL à 20h30 et DIMANCHE 11 AVRIL à 16h Ouverture de la nouvelle saison du "Moulin Des Arts" Avec "MOLIERE PAR ELLE-MÊME" de Françoise Thyrion AvecVanessa Pivain Mise en scène de Fabrice Maigrot Réservation : 03 86 41 09 79 "Molière par elle-même", drôle de titre pour une drôle de pièce ! Une conférencière, spécialiste du 17ème siècle, donne une conférence qui a pour sujet : Molière, sa vie, son œuvre. Une conférence qui est loin de ressembler à toutes celles où Molière est le centre du sujet puisque dès le début Molière lui-même vient interrompre notre conférencière ! Tour à tour désopilant, fantasque et nostalgique, Jean-Baptiste Poquelin partage son illustre passé avec les spectateurs et notre oratrice qui tente, tant bien que mal, de marquer son territoire et de poursuivre malgré tout. Deux personnages, avec une forte personnalité, dans un même corps, qui se chahutent pour un moment d'humour, de tendresse et de rire, et qui nous font partager le fabuleux destin de Molière, l'éternel ! Farfelu, absurde, me direz-vous ? Oui… un peu, beaucoup, passionnément à la folie ! Le Maire,
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